﻿ARCSERVE (USA), LLC
CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL

Ce Contrat de licence de l'utilisateur final (ci-après le « Contrat ») est un contrat légal et exécutoire entre Vous, en tant qu'organisation ou personne utilisant le Produit logiciel ou achetant un Produit matériel et Arcserve (USA) LLC ou StorageCraft Technology, LLC, une société Arcserve (collectivement « Arcserve »). Si votre achat inclut des services cloud, Vous vous engagez à respecter les Conditions de service des services cloud disponibles à l'adresse https://www.arcserve.com/cloud-services/ ou sur un site successeur publié par Arcserve, en plus des termes définis dans le présent Contrat.
Avant d'installer et d'utiliser le Produit, lisez attentivement les conditions générales suivantes relatives à son utilisation. Dans le présent Contrat, vous serez désigné sous l'appellation « Vous » ou « Détenteur de licence ».
Vous acceptez le présent Contrat si Vous indiquez que Vous en acceptez les termes en cliquant sur le bouton « Accepter » ; si Vous installez le Produit logiciel, y compris par le biais d'une installation manuelle, silencieuse, non surveillée ou en mode Push ; si Vous utilisez le Produit logiciel, y compris en l'installant, en le chargeant, en l'exécutant, en l'affichant, en le déployant ou en le conservant ; si Vous ouvrez ou brisez le sceau d'un emballage contenant le Produit logiciel ; et/ou si Vous indiquez d'une toute autre façon que Vous acceptez les termes du présent Contrat. Lorsque Vous acceptez le présent Contrat, Vous :
(i)	convenez que Votre acceptation des présentes constitue également Votre acceptation du présent Contrat pour tous les Produits logiciels que Vous installez à l'aide du Produit ou que Vous utilisez en conjonction avec ce Produit logiciel ;
(ii)	convenez que, si Votre Bon de commande comprend un Produit matériel, Votre acceptation des présentes comprend également votre acceptation de l'Annexe des produits matériels d'Arcserve disponible à l'adresse https://www.arcserve.com/hardware-product-schedule concernant Vos droits, obligations et acceptation dudit Produit matériel ;
(iii)	certifiez que Vous n'êtes pas mineur, que Vous disposez de la pleine capacité juridique et que Vous êtes habilité à Vous engager, en Votre nom et celui de Votre employeur, le cas échéant, à respecter les termes du présent Contrat ;
(iv)	acceptez, en Votre nom et/ou en tant que représentant autorisé de Votre employeur, le cas échéant, d'être lié par le présent Contrat ;
(v)	acceptez de ne pas baser Votre décision d'achat sur la disponibilité future de nouveaux produits et/ou de fonctionnalités, composants ou versions supplémentaires du Produit, ni sur des commentaires oraux ou écrits faits par Arcserve concernant des fonctionnalités ou caractéristiques futures et qu'Arcserve, à sa seule discrétion, déterminera si et quand des mises à jour, mises à niveau et fonctionnalités supplémentaires des Produits seront publiées ;
(vi)	convenez que Vous avez lu et compris les termes stipulés dans la Déclaration de confidentialité d'Arcserve, y compris, mais sans s'y limiter, concernant l'utilisation des cookies par Arcserve, disponible à la page https://www.arcserve.com/fr/privacy-notice, acceptez d'être lié par les présentes et convenez que l'utilisation des Produits et du site Web d'Arcserve y est soumise ; et 
(vii)	acceptez qu'Arcserve modifie, à sa seule discrétion, les termes et conditions du présent Contrat et/ou de toute politique référencée dans les présentes à tout moment en Vous en notifiant, y compris, mais sans s'y limiter, en publiant les termes et conditions révisés sur son site Web, à la page https://www.arcserve.com/EULA. Ces conditions modifiées entrent en vigueur dès leur publication.   Votre utilisation continue du Produit après la date d'entrée en vigueur des modifications sera considérée comme une acceptation des conditions modifiées.  Afin de lever toute ambiguïté, les termes et conditions modifiés remplacent toute version antérieure du présent Contrat qui aurait pu être incorporée ou empaquetée avec le Produit lui-même.
En sélectionnant le bouton « Refuser », Vous mettez fin au processus d'installation et Vous ne pourrez pas  installer et utiliser le Produit, ni y accéder.
IL EST CONVENU ce qui suit :
1.	 DÉFINITIONS.
A.	Le terme « Litige arbitral » a le sens qui lui est donné à la Section 20.K.
B.	Le terme « Utilisation autorisée » désigne les droits et restrictions d'utilisation spécifiques mentionnés sur un Bon de commande et/ou dans la Documentation applicable.
C.	Le terme « Utilisateur autorisé » désigne les employés ou agents du Détenteur de licence, que le Détenteur de licence autorise ou a engagés pour faire fonctionner et utiliser le Produit ou la Documentation pour le seul compte du Détenteur de licence. 
D.	Le terme « Services cloud » fait référence aux services cloud Arcserve ci-après : Arcserve UDP Cloud Hybrid (dont BaaS et DRaaS), Arcserve Email Archiving Cloud (anciennement Arcserve UDP Cloud Archiving), Arcserve Cloud Direct (dont BaaS et DRaaS ; anciennement Arcserve UDP Cloud Direct) et/ou tout autre service cloud proposé par Arcserve et non répertorié dans le présent Contrat. 
E.	Le terme « Community Edition » a le sens qui lui est donné à la Section 15.E.
F.	Le terme « Technicien désigné » désigne l'employé, l'agent ou le représentant désigné par le Détenteur de licence comme son unique utilisateur et qui conserve la garde exclusive du Produit logiciel parmi les agents, employés ou représentants du Détenteur de licence.
G.	Le terme « Documentation » désigne le manuel de l'utilisateur et les fichiers Readme actuels relatifs au Produit.
H.	Le terme « Utilisateur final » désigne une personne, organisation ou entité qui accepte le présent Contrat. Dans le cas d'un Produit logiciel par abonnement utilisé par un fournisseur de services gérés (« MSP ») ou un Utilisateur final d'une organisation, l'Utilisateur final est le MSP ou l'Utilisateur final d'une organisation. 
I.	Le terme « Cas de défaillance » a le sens qui lui est donné à la Section 18.A.
J.	Le terme « Frais » désigne les frais relatifs au Produit matériel, aux licences du Produit logiciel et au support du Produit, tels que définis dans le Bon de commande.
K.	Le terme « Utilisateur final du gouvernement » désigne une agence ou un instrument du gouvernement fédéral des États-Unis.
L.	Le terme « Produit matériel » désigne une appliance ou tout autre élément matériel devant être fourni par Arcserve.
M.	Le terme « Droits de propriété intellectuelle » désigne tout ou partie des droits, enregistrés comme non enregistrés, octroyés, faisant l'objet d'une demande ou existant actuellement ou à l'avenir en vertu d'un brevet, d'un copyright , d'une marque, d'un secret commercial, d'une protection de base de données ou d'autres lois relatives aux droits de propriété intellectuelle, et tous les droits ou formes de protection similaires ou équivalents, en vigueur n'importe où dans le monde.
N.	Le terme « IT Edition » désigne une licence pour ShadowProtect IT Edition et/ou ShadowProtect IT Edition Professional.  
O.	Le terme « Conditions minimales applicables aux clients » a le sens qui lui est donné à la Section 4.B.
P.	Le terme « Composants open source » a le sens qui lui est donné à la Section 14. 
Q.	Le terme « Bon de commande » désigne un document de commande ou un formulaire d'enregistrement Arcserve qui a été signé par le Détenteur de licence et Arcserve ou un certificat de programme de licence qui est fourni par Arcserve au Détenteur de licence, selon le cas.
R.	Le terme « Portail » désigne une zone protégée par un mot de passe sur le site Internet d'Arcserve qui permet aux Utilisateurs finals de certains Produits d'accéder à certaines fonctionnalités et informations concernant leur compte Arcserve.
S.	Le terme « Produit » désigne collectivement le Produit matériel et le Produit logiciel.
T.	Le terme « Support produit » désigne la maintenance et le support fournis par Arcserve pour ses Produits conformément aux directives stipulées à la page https://support.arcserve.com, qui sont incorporées au présent Contrat par cette référence.  
U.	Le terme « Sanctions et réglementations sur le contrôle à l'exportation » désigne toute loi, toute réglementation, tout statut, toute interdiction, tout ordre exécutif ou toute mesure similaire applicable aux Produits et/ou à la partie relative à l'adoption, l'application et la mise en œuvre de sanctions économiques, contrôles à l'exportation, embargos commerciaux ou toute autre mesure limitative, y compris, mais sans s'y limiter, la loi sur l'administration des exportations, la loi sur le contrôle des exportations d'armes, la loi sur les pouvoirs d'urgence économique internationale et les règlements adoptés en vertu de ces lois et de ces règlements et celles considérées comme applicables aux Produits.
V.	Le terme « Produit logiciel » désigne collectivement le produit logiciel Arcserve en cours d'installation et la Documentation associée, tout produit logiciel Arcserve intégré dans un Produit matériel ainsi que tout SDK et toute API inclus dans le produit logiciel.
W.	Le terme « Durée » désigne la période spécifiée sur le Bon de commande.
X.	Le terme « ISO de trois jours » désigne la période de trois (3) jours pendant laquelle l'image ISO temporaire de la version IT Edition contenant l'environnement de récupération Windows et détenue par le Détenteur de licence peut être utilisée pour l'opération de restauration sans connexion à un serveur de licence.
Y.	Le terme « Logiciel tiers » a le sens qui lui est donné à la Section 14.
Z.	Le terme « Conditions d'utilisation de produit tiers » a le sens qui lui est donné à la Section 14.
AA.	Le terme « Période d'évaluation » a le sens qui lui est donné à la Section 15.D.
BB.	Le terme « Contrat du gouvernement des États-Unis » désigne un contrat de l'Administration des services généraux des États-Unis (General Services Administration Schedule Contract) ou tout autre contrat applicable du gouvernement des États-Unis.

2.	 LICENCE.
A.	Arcserve ou sa société affiliée fournit au Détenteur de licence le nombre de copies du Produit logiciel indiqué sur le Bon de commande, pour une utilisation par les Utilisateurs autorisés par le Détenteur de licence conformément à l'Utilisation autorisée. Sous réserve du paiement de tous les Frais par le Détenteur de licence et du strict respect par le Détenteur de licence de toutes les conditions énoncées dans le présent Contrat, Arcserve accorde une licence pour le Produit logiciel au Détenteur de licence sur une base personnelle, révocable, non exclusive, non transférable, non cessible et limitée, pour l'installation et l'utilisation du Produit logiciel conformément aux conditions du présent Contrat et du Bon de commande applicable. 
B.	Cette licence accorde au Détenteur de licence le droit, pouvant être exercé exclusivement par et via les Utilisateurs autorisés par le Détenteur de licence, de :
(i) 	installer et utiliser le Produit logiciel pendant la Durée indiquée dans le Bon de commande et conformément à toutes les Utilisations autorisées ;
(ii)	télécharger et installer conformément à la Documentation le nombre autorisé de copies du Produit logiciel tel qu'indiqué sur le Bon de commande accessible uniquement sur les ordinateurs détenus ou loués et contrôlés par le Détenteur de licence. En plus de ce qui précède, le Détenteur de licence s'engage à n'effectuer qu'une seule copie du Produit logiciel à des fins d'archivage ou de sauvegarde, à condition que (1) l'utilisation en production du Produit logiciel soit limitée à l'Utilisation autorisée, (2) l'utilisation du Produit logiciel à des fins de test de récupération après sinistre soit limitée à une semaine dans un délai de trois mois et (3) le Détenteur de licence ne procède pas à, et n'autorise personne à le faire, l'installation ou l'utilisation d'une telle copie, sauf si la copie installée conformément à la disposition susmentionnée est inutilisable et à la condition supplémentaire que le Détenteur de licence désinstalle et supprime d'une toute autre façon la ou les copies inutilisables. Une telle copie du Produit logiciel réalisée par le Détenteur de licence est la propriété exclusive d'Arcserve ; est soumise aux termes et conditions du présent Contrat ; et doit inclure tous les avis relatifs aux marques, copyright, brevets et droits de propriété intellectuelle contenus dans l'original ;
(iii) 	utiliser et exécuter le Produit logiciel, après installation correcte, conformément au présent Contrat, au Bon de commande applicable et à la Documentation, et uniquement à des fins commerciales internes du Détenteur de licence ;
(iv)	utiliser le Produit logiciel tel que prévu dans les présentes uniquement pour traiter ses propres données et les données de ses filiales majoritaires, dans la limite de l'emplacement, de l'équipement informatique et de l'Utilisation autorisée. Si le Détenteur de licence souhaite utiliser le Produit logiciel au-delà de ces limites, il est tenu d'en informer Arcserve et de s'acquitter des coûts applicables à cette utilisation étendue. Si le Produit logiciel acheté est inclus dans un Produit matériel, le Détenteur de licence ne peut installer aucune instance supplémentaire de la fonctionnalité « Serveur de points de récupération » ou « Nœud de service », selon le cas, autre que l'instance exécutée sur le Produit matériel ; et
(v)	dans la mesure autorisée par les présentes ou par le Bon de commande, transférer toute copie du Produit logiciel d'un ordinateur à un autre, à condition que : (1) le nombre d'ordinateurs sur lesquels le Produit logiciel est installé à un moment donné n'excède pas le nombre d'ordinateurs pour lesquels le Détenteur de licence a obtenu une licence ; et (2) le Détenteur de licence informe Arcserve par écrit de chacun de ces transferts, en incluant dans cette notification les informations requises par le présent Contrat pour chaque ordinateur sur lequel le Produit logiciel est installé.

3.	 RESTRICTIONS D'UTILISATION.
A.	À moins d'être expressément autorisé par le présent Contrat, requis par la loi applicable ou avec le consentement écrit préalable d'Arcserve, le Détenteur de licence ne doit pas, et doit demander à ses Utilisateurs autorisés de ne pas, directement ou indirectement :
(i) 	utiliser le Produit ou la Documentation en violation des conditions du présent Contrat, notamment en les utilisant au-delà de la portée de la licence accordée en vertu de la Section 2 ou d'une manière qui dépasse l'Utilisation autorisée ; 
(ii) 	enfreindre les Droits de propriété intellectuelle d'Arcserve dans ou liés au Produit ou à la Documentation ;
(iii)	fournir l'accès au Produit ou à toute caractéristique ou fonctionnalité du Produit, permettre leur utilisation ou les rendre disponibles de toute autre manière, à tout tiers, y compris tout sous-traitant, travailleur indépendant, société affiliée ou fournisseur de services du Détenteur de licence, à l'exception d'un Utilisateur autorisé, pour quelque raison que ce soit, que ce soit ou non sur un réseau ou via un hébergement, y compris en relation avec toute technologie ou tout service Internet ou d'hébergement Web, de réseau étendu (WAN), de réseau privé virtuel (VPN), de virtualisation, SaaS, cloud ou toute autre technologie ou tout autre service, ou modifier le Produit, en tout ou en partie, ou permettre à des tiers d'effectuer l'une des opérations précédentes au niveau du Produit ; 
(iv) 	modifier, traduire, adapter ou créer des œuvres dérivées ou des améliorations, qu'elles puissent faire l'objet d'un brevet ou non, du Produit ou de la Documentation en tout ou en partie ; 
(v) 	combiner le Produit logiciel, en tout ou en partie, ou incorporer le Produit logiciel, en tout ou en partie à d'autres programmes ;
(vi) 	divulguer, décompiler, décoder, désassembler ou effectuer une ingénierie inversée du Produit logiciel ou tenter de toute autre manière de dériver ou d'accéder au code source ou aux secrets commerciaux du Produit logiciel, en tout ou en partie ; 
(vii)	contourner toute limitation technique ou de sécurité du Produit logiciel ;
(viii) 	utiliser le Produit logiciel pour assurer la gestion des installations ou dans le cadre d'une société de services, d'une entente sur le partage du temps ou d'une activité similaire dans laquelle le Détenteur de licence, sans avoir fait l'acquisition d'une licence auprès d'Arcserve à cette fin, exploite ou utilise le Produit logiciel au profit d'un tiers qui n'a pas acheté de copie du Produit logiciel ;
(ix) 	échanger l'Utilisation autorisée du Produit logiciel avec celle d'un tout autre produit Arcserve. Le Produit logiciel est concédé sous licence en tant que produit unique. Ses composants ne peuvent pas être séparés ;
(x)	supprimer, effacer, altérer ou masquer tout marquage de propriété, toute marque déposée ou tout copyright, tout brevet ou tout autre avis de propriété intellectuelle ou de droits de propriété d'Arcserve ou de ses concédants de licence fourni sur ou avec le Produit ou la Documentation, y compris toute copie de ceux-ci ;
(xi) 	copier le Produit logiciel ou la Documentation, en tout ou en partie, sauf disposition expresse dans les présentes ; 
(xii) 	accorder une sûreté sur le Produit ou la Documentation, les transférer, céder, louer, prêter, vendre, concéder en sous-licence, distribuer, publier ou en disposer de toute autre manière ;
(xiii) 	utiliser le Produit ou la Documentation en violation d'une loi, réglementation ou règle ;
(xiv) 	divulguer les résultats de tout test comparatif du Produit à un tiers ; 
(xv)	utiliser le Produit ou la Documentation à des fins d'analyse concurrentielle du Produit, de développement d'un produit ou d'un logiciel concurrent, ou pour toute autre finalité supposant un désavantage commercial pour Arcserve ; et
(xvi)	utiliser des Produits pour lesquels le Détenteur de licence n'a pas réalisé de paiement et Arcserve n'a pas reçu les droits applicables.
B.	Si le Produit logiciel concédé sous licence et/ou le Produit matériel en cours d'installation en vertu des présentes est utilisé pour fournir des services gérés directement ou indirectement aux clients, le Détenteur de licence ne doit pas, et doit demander à ses Utilisateurs autorisés de ne pas, s'arranger directement ou indirectement avec des tiers pour l'agrégation des droits d'Utilisation autorisée du Produit dans le but d'obtenir un prix inférieur.
C.	Si le Produit logiciel concédé sous licence et/ou le Produit matériel en cours d'installation comprend le service VirtualBoot ou OneSystem de StorageCraft, les restrictions d'utilisation suivantes s'appliquent et le Détenteur de licence ne doit pas, et doit demander à ses Utilisateurs autorisés de ne pas, directement ou indirectement, effectuer l'une des opérations suivantes :
(i)	utiliser VirtualBoot en conjonction avec des fichiers image créés par un logiciel autre que le Produit logiciel spécifique avec lequel VirtualBoot a été fourni au Détenteur de licence ;
(ii) 	copier, reproduire ou dupliquer toute partie ou tout contenu des services OneSystem, à l'exception de la copie ou de l'encadrement sur un réseau Intranet ou à d'autres fins commerciales internes ; et
(iii) 	interférer avec ou perturber l'intégrité ou la performance des services OneSystem ou des données de tiers contenues dans ceux-ci. 

D.	Le Produit ne peut pas être utilisé en dehors des frontières du pays dans lequel il a été acheté (sauf disposition contraire sur le Bon de commande), sauf consentement contraire écrit d'Arcserve.
E.	Le droit du Détenteur de licence d'utiliser le Produit logiciel sera résilié et le Produit logiciel pourra cesser de fonctionner si le Détenteur de licence enfreint les termes du présent Contrat ou si la Durée applicable du Produit logiciel prend fin ou expire. Un Produit logiciel peut nécessiter une connexion Internet fiable lui permettant de se connecter périodiquement aux systèmes Arcserve. Le Produit logiciel peut perdre sa fonctionnalité, cesser de fonctionner ou se désactiver si les exigences système ne sont pas satisfaites. Certains Produits logiciels sont concédés sous licence uniquement pour être utilisés et installés sur un système d'exploitation ou un type d'ordinateur particulier.

4.	 CONDITIONS ET RESTRICTIONS ASSOCIÉES À CERTAINS PRODUITS.
A.	Licence perpétuelle. Le Détenteur de licence ne peut pas utiliser la fonctionnalité de tout Produit logiciel concédé sous licence perpétuelle au Détenteur de licence pour fournir des services gérés ou professionnels à des tiers. 
B.	Licence par abonnement.  Si le Détenteur de licence est un MSP ou qu'il fournit des services gérés ou professionnels à des tiers, il peut obtenir une licence pour le Produit logiciel sur la base d'un abonnement afin d'installer et d'utiliser le Produit logiciel sur les ordinateurs appartenant à son client, à condition qu'une telle installation et utilisation ne constituent pas une violation du présent Contrat. Si le Détenteur de licence accorde une licence pour le Produit logiciel sur la base d'un abonnement par l'intermédiaire d'un distributeur, d'un revendeur ou d'un MSP principal (ci-après collectivement dénommés le « Distributeur »), il comprend et reconnaît que, dans le cas où ledit Distributeur ne paie pas les frais associés à l'utilisation ou à la distribution du Produit logiciel, ou ne respecte pas le contrat qui le lie à Arcserve (ou sa filiale ou société affiliée), l'utilisation du Produit logiciel par le Détenteur de licence, l'accès au Portail, le cas échéant, et/ou le support produit peuvent être suspendus ou résiliés. Le Détenteur de licence comprend, reconnaît et accepte que le contrat qui le lie à ce Distributeur peut être assigné à Arcserve ou à son représentant pour permettre la poursuite de la livraison du Produit logiciel. Si le Détenteur de licence accorde une licence pour le Produit logiciel sur la base d'un abonnement en tant que MSP ou dans le cadre d'une entreprise engagée dans la protection, la gestion et/ou le stockage de données des clients, les dispositions suivantes s'appliquent : (i) le Détenteur de licence informera le client par écrit de toutes les conditions du présent Contrat qui peuvent avoir un effet négatif sur le client en cas de résiliation du présent Contrat ; (ii) le Détenteur de licence est responsable de la fourniture de tous les services gérés et professionnels conformément au présent Contrat et de la garantie de la conformité de ses clients aux exigences du présent Contrat ; (iii) le Détenteur de licence s'engage à conclure un accord écrit avec ses clients, dont les termes et conditions doivent comprendre ce qui suit : (1) Arcserve est le propriétaire du Produit logiciel ; (2) le Produit logiciel est concédé sous licence au Détenteur de licence, et non au client ; (3) le Produit logiciel est concédé sous licence « en l'état », avec tous les défauts, et il n'existe aucune garantie, représentation ou condition, expresse ou implicite, écrite ou orale, découlant de la loi, de l'application de la loi, ou autre, concernant le Produit logiciel ; et (4) Arcserve n'est pas responsable des dommages, qu'ils soient directs, accidentels, indirects, spéciaux, punitifs ou consécutifs (sous-sections (iii)(1) à (iii)(4) collectivement dénommées les « Conditions minimales applicables aux clients ») ; et (iv) si le Détenteur de licence omet d'informer ses clients des Conditions minimales applicables aux clients, il devra indemniser et dégager Arcserve et ses sociétés mères, affiliées et filiales de toute responsabilité en cas de réclamation, de dommages et de responsabilités découlant d'un tel manquement.
C.	Licence IT Edition.  Avec une licence IT Edition, le Détenteur de licence doit identifier un Technicien désigné.  Le Détenteur de licence peut nommer un Technicien désigné successeur une fois par trimestre civil. Arcserve a le droit de vérifier l'utilisation de la version IT Edition par le Détenteur de licence afin de déterminer la conformité au présent Contrat. La version IT Edition doit être utilisée directement à partir du média Flash USB ou, dans des circonstances inhabituelles, à partir de l'ISO de trois jours, qui ne doit pas être téléchargée plus d'une fois par période de dix (10) jours et qui ne doit être utilisée que dans les situations où la version sur média Flash USB du Produit logiciel ne fonctionne pas sur l'ordinateur cible ou si l'utilisation du serveur de licence n'est pas une solution appropriée. Arcserve, à sa seule discrétion, peut conditionner, suspendre ou mettre fin à la capacité du Détenteur de licence à accéder ou à créer l'ISO de trois jours. Le Détenteur de licence s'engage à ne pas copier, installer, redistribuer ou partager une licence de l'IT Edition entre ses agents, employés, représentants ou tiers et à ne pas automatiser ou créer un script pour tout ou partie de la fonctionnalité de l'IT Edition.
D.	Licence de service OneSystem. Une licence pour le service OneSystem est uniquement un droit d'accès à distance à la fonctionnalité du Logiciel de services de gestion de console hors site OneSystem.  Le Détenteur de licence doit prendre des précautions commercialement raisonnables en matière de sécurité lors de l'utilisation du service OneSystem.

5.	 DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET PROPRIÉTÉ.
A.	Le Détenteur de licence reconnaît que le Produit logiciel est fourni sous licence, et qu'il ne lui est pas vendu ou donné. Le Détenteur de licence n'acquière aucun droit de propriété sur le Produit logiciel ou la Documentation fournis en vertu du présent Contrat, ni tout autre droit sur le Produit logiciel ou la Documentation autre que celui d'utiliser et d'accéder au Produit logiciel conformément à la licence accordée par le présent Contrat, sous réserve de tout terme, condition, restriction et Utilisation autorisée. Arcserve et ses concédants de licence et fournisseurs de services se réservent et conserveront l'ensemble de leurs droits, titres et intérêts sur la Documentation, le Produit logiciel, y compris, sans s'y limiter, toutes les copies, mises à jour, mises à niveau, versions, révisions, améliorations, modifications, traductions, localisations, composants et fonctionnalités, ainsi que tous les Droits de propriété intellectuelle découlant de la Documentation ou du Produit logiciel ou liés à ceux-ci, sous réserve de la licence expressément accordée au Détenteur de licence dans le présent Contrat. Le Détenteur de licence s'engage à faire des efforts commercialement raisonnables pour protéger la totalité du Produit logiciel (y compris toutes les copies de celui-ci) contre la contrefaçon, le détournement, le vol, l'utilisation abusive ou l'accès non autorisé. Le droit du Détenteur de licence d'utiliser et d'accéder au Produit logiciel et à la Documentation est limité aux droits expressément identifiés dans le présent Contrat.  
B.	Le Produit logiciel, y compris tout code source ou d'objet pouvant être fourni au Détenteur de licence au titre du présent Contrat, ainsi que la Documentation, l'apparence, la structure et l'organisation, est la propriété exclusive d'Arcserve et/ou de ses concédants de licence, le cas échéant, et peut être protégé par des lois en matière de copyright, de brevet, de droit des marques, de secret commercial, et/ou d'autres législations. Le Produit logiciel, ou toute copie, modification, traduction, copie partielle, compilation, œuvre dérivée ou partie fusionnée de tout SDK applicable (défini ci-après), restera en tout temps la propriété d'Arcserve et/ou de ses concédants de licence. 
C.	Le présent Contrat, y compris la présente Section 5, s'applique et régit toute mise à jour, mise à niveau, correction, révision ou amélioration du Produit logiciel.  
D.	Le Détenteur de licence reconnaît que certains Produits logiciels incluent des fonctionnalités qui permettent de sauvegarder, reproduire et/ou transférer des données électroniques et que ces processus nécessitent la copie de telles données, qui peuvent inclure des fichiers numériques, des programmes logiciels et d'autres données éventuellement protégées par des droits de propriété intellectuelle de tiers, tels que des droits d'auteur. Le Détenteur de licence comprend et accepte qu'Arcserve n'a aucune connaissance concernant les données contenues dans les images de sauvegarde qu'il crée, réplique ou transfère par l'utilisation des Produits logiciels, y compris aucune connaissance sur les droits de propriété intellectuelle de tiers applicables à ces données. Le Détenteur de licence reconnaît et accepte qu'il est de sa seule obligation de comprendre et de respecter les lois associées au contenu de ces images de sauvegarde. Le Détenteur de licence déclare et garantit que son utilisation des Produits logiciels n'enfreint pas les lois ou réglementations internationales, nationales, étatiques, régionales ou locales régissant la sauvegarde, la copie ou le transfert des données contenues dans les images de sauvegarde.

6.	 PORTAIL ; MOTS DE PASSE
A.	Si le Détenteur de licence est autorisé à utiliser le Portail, il est seul responsable : (i) de toutes les transactions effectuées à l'aide de ses identifiants d'accès au Portail, (ii) de toutes les modifications apportées à ses données ou à son compte à l'aide de ces identifiants, (iii) de garantir que seules les personnes qu'il a autorisées à utiliser les identifiants y ont accès, et (iv) du paiement en temps voulu des frais et charges dus et exigibles pour tous les Produits et le Support produit déployés, émis ou fournis par le biais du Portail à l'aide de ses identifiants. Si le Détenteur de licence a connaissance d'un accès non autorisé à son compte ou à ses identifiants, il doit en informer Arcserve sans délai à l'adresse security@arcserve.com. Si Arcserve détermine qu'une violation de sécurité a été commise ou est susceptible de se produire, Arcserve peut suspendre le compte permettant au Détenteur de licence d'accéder au portail Arcserve et peut demander au Détenteur de licence de modifier ses mots de passe et autres identifiants.
B.	Le Détenteur de licence comprend que la perte de son mot de passe ou de tout autre identifiant d'accès à tout Produit, au Portail ou à d'autres systèmes entraînera la perte de l'accès à ses données et son incapacité potentielle à utiliser le Produit, le système ou le Portail. Arcserve n'a aucune (i) obligation de conserver, maintenir ou surveiller les mots de passe créé par le Détenteur de licence, (ii) responsabilité associée à la perte d'un mot de passe, ou (iii) obligation d'aider à sa récupération. EN CRÉANT UN MOT DE PASSE OU EN CRYPTANT DES DONNÉES, LE DÉTENTEUR DE LICENCE ASSUME TOUS LES RISQUES ASSOCIÉS À LA PERTE DE CE MOT DE PASSE ET DES DONNÉES ASSOCIÉES.

7.	 SUPPORT PRODUIT.
A.	Arcserve propose un Support produit pour ses Produits.  Arcserve se réserve le droit de mettre à jour, de manière ponctuelle, ses directives en matière de Support produit et ces mises à jour seront effectives à la date de leur publication sur le site Web d'Arcserve.
B.	Le Support produit sera uniquement fourni par Arcserve comme suit :
(i)	Pour les Produits matériels et les Produits logiciels perpétuels ou temporaires, Arcserve fournira un Support produit pendant la période stipulée sur le Bon de commande, à condition que le Détenteur de licence ait acheté et dûment payé le Support produit.  Une fois la période initiale expirée, le Détenteur de licence doit renouveler le Support produit comme spécifié dans le Bon de commande afin de continuer à bénéficier du Support produit d'Arcserve.  
(ii)	Pour les Produits par abonnement, Arcserve s'engage à fournir un Support produit dans le cadre de la licence d'abonnement.  Une fois la période d'abonnement expirée, le Détenteur de licence doit renouveler l'abonnement comme spécifié dans le Bon de commande afin de continuer à utiliser le Produit et à bénéficier du Support produit d'Arcserve. 
(iii)	Pour les Produits par abonnement facturés sur la base de la consommation du Détenteur de licence, Arcserve s'engage à assurer le Support produit aussi longtemps que le compte du Détenteur de licence auprès d'Arcserve et/ou du Distributeur applicable sera en règle et que le Détenteur de licence n'enfreindra pas les termes du présent Contrat ou de tout autre accord passé avec Arcserve ou le Distributeur. 
C.	L'obligation d'Arcserve d'assurer le Support produit prendra fin si le Détenteur de licence ne renouvelle pas et ne paie pas les frais relatifs au Support produit applicables.   Le Détenteur de licence peut rétablir le Support produit par la suite en payant à Arcserve des frais équivalents à 150 % des frais relatifs au Support produit alors en vigueur pour chaque année pour laquelle la redevance n'a pas été payée.
D.	À l'exception des dispositions dans les présentes ou de ce qui a été convenu par écrit par Arcserve, le Support produit n'est pas fourni pour les plug-ins, les SDK, les API, les outils d'intégration, les licences alpha/bêta, les éditions gratuites, les licences à usage interne/non destinées à la vente, les licences d'essai/d'évaluation, les versions Community Edition ou, de manière générale, pour tout Produit, utilitaire ou outil pour lequel des frais ou une contrepartie monétaire n'ont pas été versés à Arcserve. 
E.	Le Détenteur de licence reconnaît et accepte qu'Arcserve modifie, mette à jour et cesse de publier les Produits, versions de Produit logiciel, fonctionnalités de Produit logiciel, Support produit et support des produits tiers (y compris, mais sans s'y limiter, les systèmes d'exploitation et plates-formes) de manière ponctuelle pour des raisons incluant, mais sans s'y limiter, les variations de la demande ou l'amélioration de la sécurité et de la technologie. 
F.	De manière ponctuelle, Arcserve peut recueillir et traiter des informations techniques et connexes portant sur l'utilisation des Produits et des Services cloud par le Détenteur de licence et utiliser de telles informations à des fins de support et de résolution des problèmes, de facturation, d'analyse des tendances et d'amélioration des Produits et des Services cloud.

8.	 GARANTIE.
A.	Arcserve garantit qu'il peut conclure le présent Contrat et qu'il a le droit d'accorder les licences du Produit logiciel conformément aux dispositions énoncées dans les présentes. Arcserve garantit également que le Produit logiciel fonctionnera de manière substantielle conformément aux spécifications définies dans la Documentation, dans des circonstances normales de fonctionnement, pendant une période de trente (30) jours à compter de l'acquisition, par le Détenteur de licence, de la licence du Produit logiciel.  Si le Détenteur de licence notifie, par écrit, à Arcserve toute violation de la présente garantie pendant la période de garantie définie ci-dessus, l'entière responsabilité d'Arcserve et l'unique recours du Détenteur de licence seront pour Arcserve, à la seule discrétion d'Arcserve, (i) de corriger, réparer ou remplacer le Produit logiciel dans un délai raisonnable, ou (ii) si, Arcserve ne parvient à faire fonctionner le Produit logiciel conformément à la Documentation écrite d'Arcserve dans un délai raisonnable après la réception de l'avis écrit de violation de la garantie ci-dessus envoyé par le Détenteur de licence, l'une ou l'autre des parties peut résilier le présent Contrat par avis écrit adressé à l'autre partie et Arcserve ou le revendeur autorisé reversera les frais de licence correspondants versés par le Détenteur de licence pour ledit Produit logiciel non conforme.  L'obligation de rembourser ne revient à Arcserve qu'une fois que le Détenteur de licence aura renvoyé le Produit logiciel à Arcserve ou à son revendeur autorisé auprès duquel il aura obtenu le Produit logiciel, en joignant le reçu d'achat. Les garanties énoncées dans la présente Section ne s'appliquent pas aux versions Community Edition, telles que définies dans la Section 15.E ci-dessous, aux versions alpha/bêta du Produit logiciel, aux Produits logiciels concédés sous licence d'essai ou d'évaluation, à toute autre licence de produit couverte par ou mentionnée dans la Section 15 ci-dessous ou aux SDK/API.  
B.	La garantie stipulée dans la sous-section (A) ci-dessus ne s'applique pas si (i) le Produit logiciel n'a pas été utilisé conformément aux termes et conditions du présent Contrat, de la Documentation ou des lois applicables, (ii) le Produit logiciel a été utilisé dans un but ou pour une application pour lesquels il n'était pas prévu, (iii) le défaut est le résultat d'une altération, d'un abus ou d'un dommage, (iv) le problème est dû au fait que le Détenteur de licence n'a pas appliqué les mises à jour, les mises à niveau ou toute autre action ou instruction recommandée par Arcserve, (v) le problème est dû à l'agissement ou à l'omission, ou à tout matériel fourni par le Détenteur de licence ou un tiers, ou (vi) le problème résulte de toute cause hors du contrôle raisonnable d'Arcserve.  
C.	À la fin de la période de garantie définie dans la sous-section (A) ci-dessus, s'il a souscrit un Support produit auprès d'Arcserve pour le Produit logiciel et qu'il ne parvient pas à faire fonctionner le Produit logiciel conformément à la Documentation d'Arcserve dans une période raisonnable, le Détenteur de licence peut résilier le présent Contrat sur avis écrit à Arcserve, et Arcserve ou le revendeur autorisé s'engage à rembourser les frais de Support produit prépayés et non acquis, correspondant à la période entre cette résiliation et la fin de la période de Support logiciel en vigueur.  Si le Produit logiciel défectueux a été acheté par abonnement, ce reversement sera réalisé uniquement lorsque le Détenteur de licence aura retourné le Produit logiciel à Arcserve ou au revendeur autorisé auprès duquel il aura obtenu le Produit logiciel, en joignant le reçu d'achat inclus.
D.	À L'EXCEPTION DES GARANTIES EXPRESSES INDIQUÉES CI-DESSUS DANS LA SECTION 8.A, LE PRODUIT LOGICIEL EST FOURNI ET CONCÉDÉ SOUS LICENCE « EN L'ÉTAT », AVEC TOUS LES DÉFAUTS, ET IL N'EXISTE AUCUNE GARANTIE, REPRÉSENTATION OU CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, ÉCRITE OU ORALE, DÉCOULANT DE LA LOI, DE L'APPLICATION DE LA LOI OU AUTRE, CONCERNANT LE PRODUIT LOGICIEL OU TOUT AUTRE PRODUIT LOGICIEL OU SERVICE ARCSERVE FOURNI EN VERTU OU EN RELATION AVEC CE CONTRAT. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, ARCSERVE ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE ET FOURNISSEURS TIERS, AINSI QUE LES CONTRIBUTEURS DE CERTAINS LOGICIELS INCLUS, REJETTENT TOUTE GARANTIE ET CONDITION, QU'ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE OU STATUTAIRE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D'UTILISATION ININTERROMPUE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.  EN OUTRE, ARCSERVE NE GARANTIT PAS QUE LE PRODUIT LOGICIEL RÉPONDRA AUX EXIGENCES DU DÉTENTEUR DE LICENCE, NI QUE SON UTILISATION SE DÉROULERA SANS INTERRUPTION NI ERREUR. 
E.	LES PRODUITS CONTIENNENT UNE TECHNOLOGIE QUI N'EST PAS TOLÉRANTE AUX PANNES ET QUI N'EST PAS CONÇUE, FABRIQUÉE, NI DESTINÉE À ÊTRE UTILISÉE DANS DES ENVIRONNEMENTS OU DES APPLICATIONS DANS LESQUELS LA DÉFAILLANCE DU PRODUIT POURRAIT ENTRAÎNER LA MORT, DES BLESSURES CORPORELLES, OU DES DOMMAGES PHYSIQUES, DE BIENS OU ENVIRONNEMENTAUX GRAVES.
F.	AUCUN TIERS, Y COMPRIS LES MANDATAIRES, DISTRIBUTEURS, REVENDEURS OU MSP AUTORISÉS D'ARCSERVE, N'EST AUTORISÉ À MODIFIER TOUTE GARANTIE SUSMENTIONNÉE OU À FOURNIR D'AUTRES GARANTIES POUR LE COMPTE D'ARCSERVE.
G.	CERTAINS ÉTATS/JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER AU DÉTENTEUR DE LICENCE ET QUE LE DÉTENTEUR DE LICENCE PEUT JOUIR D'AUTRES DROITS LÉGAUX QUI VARIENT D'UN ÉTAT À L'AUTRE OU SELON LA JURIDICTION.  SI UNE GARANTIE IMPLICITE N'EST PAS REJETÉE EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE, ELLE EST LIMITÉE À TRENTE (30) JOURS À COMPTER DE L'ACQUISITION DE LA LICENCE DU PRODUIT LOGICIEL PAR LE DÉTENTEUR DE LICENCE, SOUS RÉSERVE DE LA DISPOSITION DE RECOURS EXCLUSIF ÉNONCÉE DANS LE PRÉSENT CONTRAT.

9.	 INDEMNISATION D'ARCSERVE.
A.	Arcserve s'engage à indemniser, à dégager le Détenteur de licence de toute responsabilité et à le défendre ou, à sa discrétion, à régler toute réclamation d'une tierce partie selon laquelle l'utilisation du Produit logiciel par le Détenteur de licence, telle qu'autorisée par les présentes, enfreint un brevet, un copyright ou tout autre droit de propriété intellectuelle d'un tiers.  L'obligation d'indemnisation d'Arcserve stipulée dans cette Section est subordonnée au fait que le Détenteur de licence (i) en notifie promptement Arcserve par écrit, au plus tard dix (10) jours après que le Détenteur de licence ait reçu notification de la réclamation (ou plus tôt, si la loi applicable l'exige) ; (ii) fournit à Arcserve le contrôle exclusif de la défense et des négociations de règlement ; (iii) fournit les informations, l'autorité et l'assistance nécessaires à Arcserve pour défendre ou régler la réclamation ; (iv) cesse rapidement d'utiliser ou de posséder le Produit logiciel objet de la réclamation ; et (v) ne reconnaît pas la validité de la réclamation ou qu'il ne prenne pas une mesure susceptible d'entraver la possibilité, pour Arcserve, de contester la réclamation, sans le consentement écrit préalable d'Arcserve. 
B.	Si Arcserve estime ou s'il est prouvé que l'un des matériaux formant le Produit logiciel a enfreint les droits de la propriété intellectuelle d'une tierce partie, il peut modifier le support afin qu'il cesse de constituer une enfreinte à un brevet, copyright ou tout autre droit de propriété intellectuelle d'un tiers (tout en maintenant substantiellement sa fonctionnalité) ou obtenir une licence permettant son utilisation continue par le Détenteur de licence auprès de la tierce partie. Si aucune des solutions précédentes n'est possible, à des conditions, coûts et dépenses raisonnables, Arcserve pourra résilier le présent Contrat après avis écrit au Détenteur de licence et Arcserve ou le revendeur agréé s'engage à : (i) dans le cas d'une licence perpétuelle, reverser les frais payés par le Détenteur de licence pour le Produit logiciel contrefait, amorties selon une méthode linéaire sur cinq (5) ans, à compter de la date d'achat, uniquement lorsque le Détenteur de licence renvoie le Produit logiciel à Arcserve ou au revendeur agréé auprès duquel il l'a obtenu, avec le reçu d'achat inclus ou (ii) dans le cas d'une licence par abonnement, reverser tous les frais prépayés et non utilisés que le Détenteur de licence a versés à Arcserve pour le Produit logiciel contrefait. 
C.	Arcserve n'aura aucune responsabilité ou obligation d'indemniser, de défendre ou de dégager de toute responsabilité le Détenteur de licence si celui-ci (i) altère ou modifie le Produit logiciel ou les matériaux formant le Produit logiciel, (ii) utilise le Produit logiciel en dehors du champ d'utilisation défini dans le présent Contrat, le Bon de commande et toute Documentation connexe, y compris d'une manière autre que celle pour laquelle il a été fourni par Arcserve ou son revendeur agréé, (iii) utilise une version du Produit logiciel qui a été remplacée, si la violation aurait pu être évitée en utilisant la version actuelle du Produit logiciel, ou (iv) utilise le Produit logiciel avec d'autres logiciels, matériels ou autres matériaux non fournis ou approuvés par écrit par Arcserve. Enfin, Arcserve n'indemnisera pas le Détenteur de licence si la réclamation présentée porte sur l'utilisation ou la détention dans un pays n'ayant pas ratifié les traités de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle sur les brevets, marques et droits d'auteur. 
D.	L'indemnisation pour contrefaçon énoncée dans la présente Section ne s'applique pas aux versions Community Edition, telles que définies dans la Section 15.E ci-dessous, aux versions alpha/bêta du Produit logiciel, aux Produits logiciels concédés sous licence d'essai ou d'évaluation, à toute autre licence de produit couverte par ou mentionnée dans la Section 15 ci-dessous ou aux SDK/API.  En outre, cette Section fournit le seul et unique recours du Détenteur de licence pour toute action en contrefaçon et demande de dédommagement.

10.	INDEMNISATION DU DÉTENTEUR DE LICENCE. Le Détenteur de licence s'engage, dans toute la mesure permise par la loi et à ses propres frais, à défendre, indemniser et dégager de toute responsabilité Arcserve, y compris sa société mère, ses filiales, ses sociétés affiliées ou associées, ainsi que leurs administrateurs, dirigeants, employés et agents, contre toutes les actions, poursuites, jugements, réclamations, procédures, ordonnances, pertes, responsabilités, dommages, pénalités, amendes, coûts, dépenses (y compris les honoraires d'avocats et les frais de justice) et tout dommage accessoire ou consécutif, perte, coût ou dépense découlant de tout ce qui précède ou qui, d'une manière ou d'une autre, y est lié, (ii) l'utilisation par le Détenteur de la licence du Produit, du Portail ou de toute donnée qu'il stocke, sauvegarde, réplique, gère, manipule ou transfère par le biais de l'utilisation des Produits ou du Portail en violation de toute loi applicable ou des droits de propriété intellectuelle de tiers, (iii) l'utilisation par le Détenteur de licence du Produit logiciel en violation des Termes et conditions de tiers (définis ci-dessous), ou (iv) la violation par le Détenteur de licence de toute Sanction et réglementation sur le contrôle à l'exportation (définies ci-dessous).

11.	LIMITE DE RESPONSABILITÉ.
A. 	EN AUCUN CAS, ARCSERVE OU L'UN DE SES CONCÉDANTS DE LICENCE ET FOURNISSEURS TIERS, OU DES CONTRIBUTEURS DES LOGICIELS INCLUS NE POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE ENVERS LE DÉTENTEUR DE LICENCE OU TOUT AUTRE PARTIE EN CAS DE (I) PERTE D'USAGE, RETARD, OU INCAPACITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, (II) PERTE DE REVENUS OU DE PROFITS, (III) RETARDS, INTERRUPTION, OU PERTE DE SERVICES, D'ACTIVITÉ, OU DE CLIENTÈLE, (IV) PERTE OU CORRUPTION DE DONNÉS OU PERTE RÉSULTANT D'UNE PANNE, D'UNE DÉFAILLANCE OU DE L'ARRÊT DU SYSTÈME OU D'UN SERVICE DU SYSTÈME, (V) DÉFAUT DE TRANSFERT, LECTURE OU TRANSMISSION AVEC PRÉCISION DES INFORMATIONS OU DÉFAUT DE MISE À JOUR OU DE FOURNITURE D'INFORMATIONS CORRECTES, (VI) INCOMPATIBILITÉ DU SYSTÈME, FOURNITURE D'INFORMATIONS DE COMPATIBILITÉ INCORRECTES OU VIOLATIONS DE LA SÉCURITÉ DU SYSTÈME, (VII) PERTE OU DOMMAGE LIÉS À UN LOGICIEL TIERS, OU (VIII) DOMMAGE CONSÉCUTIF, ACCIDENTEL, INDIRECT, EXEMPLAIRE, SPÉCIAL, OU PUNITIF POUVANT RÉSULTER DE L'UTILISATION, DE LA MANIPULATION OU DE LA MODIFICIATION DU PRODUIT ET QU'IL DÉCOULE OU SOIT LIÉ À CE CONTRAT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA RUPTURE DE CONTRAT, LE DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU TOUTE AUTRE CAUSE, QUE CES DOMMAGES SOIENT OU NON PRÉVISIBLES ET QU'ARCSERVE AIT ÉTÉ OU NON INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. 
B. 	EN PLUS DE CE QUI PRÉCÈDE, SI ARCSERVE EST RESPONSABLE ENVERS LE DÉTENTEUR DE LICENCE EN VERTU DES PRÉSENTES OU AUTREMENT EN RELATION AVEC LE PRODUIT, IL SERA SEULEMENT RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS ET UNE TELLE RESPONSABILITÉ SERA LIMITÉE, DANS L'ENSEMBLE, AU MONTANT DES FRAIS DE LICENCE RÉELLEMENT VERSÉS POUR LE PRODUIT PAR LE DÉTENTEUR DE LICENCE OU, DANS LE CAS D'UN PRODUIT CONCÉDÉ SOUS UNE LICENCE PAR ABONNEMENT, LE MONTANT VERSÉ PAR LE DÉTENTEUR DE LICENCE À ARCSERVE POUR UNE TELLE UTILISATION DANS LA PÉRIODE DE SIX (6) MOIS PRÉCÉDANT IMMÉDIATEMENT L'AVIS ÉCRIT DE LA PREMIÈRE RÉCLAMATION.
C.	CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, DE SORTE QUE LA LIMITATION OU L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER. LES CONSOMMATEURS DE CERTAINS PAYS PEUVENT ÊTRE SOUMIS À CERTAINES LOIS DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS PROPRES À LEUR E EMPLACEMENT ET QUI PEUVENT LIMITER LA POSSIBILITÉ DE MODIFIER OU D'EXCLURE LA RESPONSABILITÉ. SI LE DÉTENTEUR DE LICENCE A ACQUIS LE PRODUIT À DES FINS COMMERCIALES, IL CONFIRME QUE LES LOIS SUR LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS APPLICABLES NE S'APPLIQUE PAS À LUI OU À SON UTILISATION DU PRODUIT. SI ARCSERVE ENFREINT UNE CONDITION OU UNE GARANTIE IMPLIQUÉE PAR LA LOI APPLICABLE ET QUI NE PEUT ÊTRE LÉGALEMENT MODIFIÉE OU EXCLUE PAR LE PRÉSENT CONTRAT, DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI, LA RESPONSABILITÉ D'ARCSERVE ENVERS LE DÉTENTEUR DE LICENCE EST LIMITÉE, À LA DISCRÉTION D'ARCSERVE : (I) AU REMPLACEMENT OU À LA RÉPARATION DU PRODUIT LOGICIEL ET/OU À LA RE-FOURNITURE D'UN SUPPORT PRODUIT ; OU (II) AU REVÉRSEMENT DES FRAIS PAYÉS PAR LE DÉTENTEUR DE LICENCE CONFORMÉMENT À CE QUI SUIT : (1) DANS LE CAS D'UNE LICENCE PERPÉRTUELLE, REVERSER LES FRAIS PAYÉS PAR LE DÉTENTEUR DE LICENCE POUR LE PRODUIT, AMORTIES SELON UNE MÉTHODE LINÉAIRE SUR CINQ (5) ANS, À COMPTER DE LA DATE D'ACHAT, UNIQUEMENT LORSQUE LE DÉTENTEUR DE LICENCE RENVOIE LE PRODUIT À ARCSERVE OU AU REVENDEUR AGRÉÉ AUPRÈS DUQUEL IL L'A OBTENU, AVEC LE REÇU D'ACHAT INCLUS (2) DANS LE CAS D'UNE LICENCE PAR ABONNEMENT, REVERSER TOUS LES FRAIS PRÉPAYÉS ET NON UTILISÉS QUE LE DÉTENTEUR DE LICENCE A VERSÉS À ARCSERVE POUR LE PRODUIT.

12.	CONFORMITÉ AUX RÉGLEMENTATIONS APPLICABLES ; CONTRÔLE À L'EXPORTATION ; ANTI-CORRUPTION. 
A.	Le Détenteur de licence garantit que son utilisation et sa détention du Produit est et sera conforme à toutes les autres lois et réglementations  internationales, nationales, étatiques, régionales et locales. 
B.	Le Détenteur de licence convient qu'Arcserve, ses employés et ses agents sont soumis aux lois américaines sur le contrôle à l'exportation qui interdisent ou restreignent : (i) les transactions avec certaines parties et (ii) le type et le niveau des technologies et des services qui peuvent être exportés des États-Unis. Le Détenteur de licence s'engage à se conformer entièrement à toutes les Sanctions et réglementations sur le contrôle à l'exportation afin de garantir que ni le Produit, ni aucun de ses produits directs ne sont : (1) exportés, directement ou indirectement, en violation des Sanctions et réglementations sur le contrôle à l'exportation ou (2) utilisés à des fins interdites par les Sanctions et réglementations sur le contrôle à l'exportation, y compris, mais sans s'y limiter, la prolifération des armes nucléaires, chimiques ou biologiques. Le Détenteur de licence est tenu de respecter toutes les réglementations applicables en matière d'importations et d'exportations, y compris celles adoptées par l'Office of Export Administration du ministère du commerce des États-Unis, ainsi que toutes celles applicables à Arcserve et/ou au Détenteur de licence. 
C.	Chaque partie garantit qu'en concluant le présent Contrat, ni elle ni aucun de ses responsables, employés, mandataires, représentants, fournisseurs, intermédiaires ou toute autre personne ou entité agissant pour son compte n'a réalisé ou ne réalisera une action, directe ou indirecte, qui contrevient à (i) la United Kingdom Bribery Act 2010 (loi anti-corruption du Royaume-Uni) ou (II) la United States Foreign Corrupt Practices Act 1977 (loi des États-Unis sur les pratiques de corruption à l'étranger) ou (III) toute autre loi ou réglementation anti-corruption applicable ailleurs dans le monde. 
D.	Le Détenteur de licence reconnaît et accepte que ni le Produit ni aucune de ses informations ou technologies sous-jacentes ne peuvent être téléchargés ou autrement exportés ou réexportés : (i) vers (ou vers un ressortissant ou un résident de) Cuba, de la Corée du Nord, de l'Iran, du Soudan, de la Syrie, la région de Crimée en Ukraine, ou tout autre pays soumis à des sanctions américaines applicables à l'exportation ou à la réexportation de biens ; ou (ii) à toute personne résidant, située ou constituée habituellement en vertu des lois d'un pays ou d'une région soumis à des sanctions économiques ou financières ou à des embargos commerciaux imposés, administrés ou appliqués par l'Union européenne, le Royaume-Uni ou les États-Unis, ou (iii) à un individu ou une entité figurant sur la liste consolidée des personnes, groupes et entités faisant l'objet de sanctions financières de l'Union européenne ; sur la liste des ressortissants expressément désignés et des personnes bloquées et la Liste des contrevenants aux sanctions étrangers du Département du Trésor des États-Unis ; sur la liste des personnes ou entités refusées du ministère du commerce des États-Unis ; ou sur toute autre liste de sanctions ou de personnes soumises à des restrictions tenue par l'Union européenne, le Royaume-Uni ou les États-Unis ; ou (iv) la cible ou le sujet d'une toute autre manière de toute Sanction et réglementation sur le contrôle à l'exportation. Le Détenteur de licence certifie qu'il ne procédera pas, directement ou indirectement, à l'exportation, la réexportation, le transfert ou la mise à disposition des Produits ou des données, informations, programmes logiciels et/ou matériaux issus des Produits (ou produit direct des Produits) vers un pays, une région ou une personne décrite dans cette Section ou en violation de celle-ci, ou à des fins interdites par les lois relatives aux sanctions et au contrôle à l'exportation, y compris pour des utilisations finales liées à la prolifération.  En téléchargeant ou en utilisant le Produit, le Détenteur de licence accepte ce qui précède et déclare et garantit que ni lui, ni aucune partie qui possède ou contrôle ou qui est possédée ou contrôlée par le Détenteur de licence, ne se trouve, n'est sous le contrôle ou n'est un ressortissant ou un résident dans un tel pays ou ne figure sur une telle liste, et le Détenteur de licence reconnaît qu'il est responsable de l'obtention de toute autorisation nécessaire auprès du gouvernement des États-Unis afin d'assurer la conformité aux Sanctions et réglementations sur le contrôle à l'exportation.

13.	UTILISATION PAR LE GOUVERNEMENT.
A.	La présente Section 13 s'applique si le Détenteur de licence est un Utilisateur final du gouvernement, ou un entrepreneur ou sous-traitant principal (à tout niveau) dans le cadre d'un contrat, d'une subvention, d'un accord de coopération ou de toute autre activité avec le gouvernement fédéral des États-Unis. Dans un tel cas, les termes et conditions de cette Section s'appliquent à l'utilisation et à la divulgation du Produit et de la Documentation par l'Utilisateur final du gouvernement et remplacent tous les termes ou conditions contradictoires.
B.	S'il est un Utilisateur final du gouvernement qui achète un Produit dans le cadre d'un Contrat du gouvernement des États-Unis, le Détenteur de licence accepte les termes du présent Contrat en passant une commande pour le Produit dans le cadre du Contrat du gouvernement des États-Unis applicable, qui entre en vigueur à la date de cette commande.
C.	Nonobstant toute disposition contraire du présent Contrat, les litiges avec le Gouvernement fédéral des États-Unis seront soumis à résolution conformément au Contract Disputes Act (loi sur les litiges contractuels) de 1978, tel que modifié. Le présent Contrat ne limite ni ne rejette aucune des garanties spécifiées dans un Contrat du gouvernement valide en vertu de la Federal Acquisition Regulation (réglementation des acquisitions fédérales) 52.212-4(o). En cas de violation de la garantie, le Gouvernement fédéral des États-Unis se réserve tous les droits et recours en vertu : (i) du Contrat du gouvernement en vertu duquel il a passé une commande pour le logiciel, (ii) de la Federal Acquisition Regulation, et (iii) du Contract Disputes Act, 41 USC 7101-7109.
D.	Le Produit et toute Documentation qui l'accompagne ont été développés entièrement avec des fonds privés et sont de nature commerciale. Les Produits logiciels et la Documentation sont des « Articles commerciaux », tels que ce terme est défini dans le titre 48 du Code of Federal Regulations au paragraphe 2.101, comme un « Logiciel informatique commercial » et une « Documentation de logiciel informatique commercial », tels que ces termes sont définis dans le titre 48 du Code of Federal Regulations au paragraphe 252.227-7014(a)(1), (4)-(5), et utilisés dans le titre 48 du Code of Federal Regulations au paragraphe 12.212 et dans le titre 48 du Code of Federal Regulations au paragraphe 227.7202, selon le cas. Les Utilisateurs finals du gouvernement reconnaissent que le Produit logiciel et la Documentation sont concédés sous licence uniquement en tant qu'Articles commerciaux avec uniquement les droits qui sont accordés à tous les autres utilisateurs finals du Produit logiciel, conformément aux termes et conditions contenus dans le présent Contrat. 
E.	Les sections 20.I (Droit applicable) et 20.K (Règlement des litiges) du présent Contrat ne s'appliquent pas aux Utilisateurs finals du gouvernement, mais continuent de s'appliquer aux entrepreneur et sous-traitants principaux du Gouvernement fédéral des États-Unis. Toutes les autres dispositions du présent Contrat restent en vigueur telles qu'elles ont été rédigées.
14.	LOGICIELS TIERS. Le Détenteur de licence reconnaît que le Produit logiciel peut être distribué en même temps que certains logiciels tiers (« Logiciels tiers ») ou des licences de logiciels open source de tiers (« Composants open source »), qui sont tous deux fournis sous des conditions de licence distinctes (les « Conditions d'utilisation de produit tiers »). Les informations concernant les Logiciels tiers et les Composants open source fournis au Détenteur de licence par Arcserve sont exposées plus en détail à la page https://www.arcserve.com/third-party-terms. Le Détenteur de licence reconnaît en outre que les dispositions des Conditions d'utilisation de produit tiers s'appliquent auxdits Logiciels tiers et Composants open source à la place des conditions du présent Contrat. Aucune disposition des Conditions d'utilisation de produit tiers ne confère au Détenteur de licence un quelconque droit, titre ou intérêt sur le Produit logiciel.  Chaque fois que les dispositions des Conditions d'utilisation de produit tiers applicables à un Composant open source interdisent l'une des restrictions du présent Contrat concernant ledit Composant open source, lesdites restrictions ne s'appliquent pas au Composant open source concerné par cette interdiction. Chaque fois que les dispositions des Conditions d'utilisation de produit tiers applicables aux Composants open source imposent à Arcserve de publier une offre de fourniture de code source ou d'informations connexes en rapport avec les Composants open source, cette offre est faite en vertu des présentes. Toute demande de code source ou d'informations connexes doit être présentée uniquement à l'adresse opensource@arcserve.com. Le Détenteur de licence accuse réception des avis concernant les Composants open source pour la livraison initiale du Produit logiciel.

15.	VERSIONS ALPHA/BÊTA ; ÉDITION GRATUITE ; UTILISATION INTERNE/NON DESTINÉE À LA VENTE ; VERSIONS D'ESSAI/ÉVALUATION ; VERSION COMMUNITY EDITION D'UDP. 
A.	Licence alpha/bêta. Si le Produit logiciel est une version alpha ou bêta du programme (ci-après le « programme bêta » ou la « version bêta ») et n'est pas encore accessible au grand public, Arcserve ne garantit pas que la version accessible au grand public sera identique au programme bêta ou qu'elle ne nécessitera pas de réinstallation. Le Détenteur de licence accepte, sur demande d'Arcserve, de fournir à Arcserve des informations spécifiques concernant son expérience au niveau du fonctionnement du Produit logiciel. Le Détenteur de licence reconnaît et accepte le fait que la version bêta du Produit logiciel (i) doit uniquement être utilisée à des fins de test et non pour poursuivre des activités de production, sauf approbation écrite d'Arcserve, et (ii) est expérimentale et n'a pas été testée ni déboguée, et que la documentation peut ne pas être définitive et sera, dans bien des cas, incomplète. Le Détenteur de licence reconnaît qu'Arcserve ne fait aucune déclaration quant à l'exhaustivité, l'exactitude ou l'utilisation/exploitation par le Détenteur de licence de la version bêta du Produit logiciel. Si le Détenteur de licence est également Testeur (tel que défini par le Contrat de test de version bêta que le Détenteur de licence a accepté lors du processus d'inscription avant d'obtenir la version bêta du Produit logiciel) de la version bêta du Produit logiciel, il convient que les termes du présent Contrat viennent compléter et non remplacer les termes du Contrat de test de version bêta.
B.	Édition gratuite. Si le Produit logiciel est une Édition gratuite, cette édition fonctionne en mode de capacité limitée, avec un Support produit limité pour certaines langues actuellement prises en charge par le Produit logiciel. Il est possible de basculer vers une version payante du Produit logiciel pour activer les fonctionnalités qui sont désactivées dans l'Édition gratuite. Les options de support et les langues prises en charge pour l'Édition gratuite peuvent être modifiées sans préavis.
C.	Licence à usage interne/non destinées à la vente (NFR). Si le Produit logiciel est une Licence à usage interne/NFR, il ne peut être utilisé que pour un usage interne, ne peut être vendu, revendu, transféré ou loué, et peut faire l'objet d'une suspension, désactivation et/ou résiliation à la seule discrétion d'Arcserve. 
D.	Licence d'essai/évaluation.  Si le Produit logiciel est concédé sous licence à titre d'essai ou d'évaluation, le Détenteur de licence accepte de l'utiliser uniquement à des fins d'évaluation, telles que le test et/ou l'évaluation des caractéristiques, des fonctionnalités et de l'interopérabilité du Produit logiciel, conformément aux restrictions d'utilisation énoncées dans la Section 3, pendant une période d'évaluation de trente (30) jours, sauf indication contraire d'une période différente (la « Période d'évaluation »).  À l'issue de la période d'évaluation, le droit du Détenteur de licence à utiliser le Produit logiciel automatiquement expire et le Détenteur de licence accepte de désinstaller le Produit logiciel et de retourner à Arcserve toutes les copies ou copies partielles du Produit logiciel ou de certifier par écrit à Arcserve que toutes les copies ou copies partielles du Produit logiciel ont été supprimées des pools d'ordinateurs et/ou des unités de stockage du Détenteur de licence et ont été détruites. Si le Détenteur de licence souhaite continuer à utiliser le Produit logiciel au-delà de la Période d'évaluation, il peut contacter Arcserve afin d'acquérir une licence pour le Produit logiciel aux tarifs en vigueur. 
E.	Version Community Edition. Si le Produit logiciel est concédé sous licence en tant que version Community Edition telle que définie ci-dessous, outre les restrictions d'utilisation énoncées dans la Section 3 ci-dessus, les dispositions suivantes s'appliquent : (i) le Détenteur de licence ne peut disposer que d'un maximum de 1 To de données sources protégées. La capacité du Détenteur de licence à sauvegarder des données s'arrêtera lorsque la limite de 1 To de données sources protégées sera atteinte et le Détenteur de licence devra acquérir une licence pour une version payante d'UDP pour la capacité de stockage totale nécessaire ; (ii) le Détenteur de licence ne peut télécharger qu'une seule copie de la version Community Edition par client ; (iii) le Détenteur de licence ne peut pas combiner la version Community Edition avec une version payante d'UDP (c'est-à-dire combiner la version Community Edition de 1 To avec 9 To de licence payante pour obtenir 10 To de stockage). Aux fins des présentes, le terme « Community Edition » désigne une édition premium entièrement fonctionnelle d'UDP moins Arcserve Backup, licence du Produit logiciel sans frais pour le Détenteur de licence.  Arcserve s'engage à fournir au Détenteur de licence l'accès à son Forum de la communauté UDP, mais n'a aucune autre obligation de fournir au Détenteur de licence une assistance ou un Support produit.  Le Détenteur de licence reconnaît qu'Arcserve ne fait aucune déclaration quant à l'exhaustivité, l'exactitude ou l'utilisation/exploitation par le Détenteur de licence de la version Community Edition d'UDP. 
F.	En ce qui concerne les Produits logiciels et les licences énoncés dans les sous-sections A à E de la présente Section 15, lesdits Produits logiciels et licences sont FOURNIS « EN L'ÉTAT », SANS GARANTIES OU REPRÉSENTATIONS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D'UTILISATION ININTERROMPUE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, AINSI QUE TOUTES LES GARANTIES EXPRESSES PRÉVUES AILLEURS DANS LE PRÉSENT CONTRAT.   EN OUTRE, ARCSERVE NE GARANTIT PAS QUE LES PRODUITS LOGICIELS OU LES LICENCES RÉPONDRONT AUX EXIGENCES DU DÉTENTEUR DE LICENCE, NI QUE LEUR UTILISATION SE DÉROULERA SANS INTERRUPTION NI ERREUR.

16.	 KIT DE DÉVELOPPEMENT LOGICIEL ; API.
A.	Si le Produit logiciel inclut un Kit de développement logiciel (« SDK ») ou un ou plusieurs scripts, interfaces de programmation d'applications et/ou outils associés (« API »), les termes et conditions de ce paragraphe s'appliquent. Le SDK peut inclure des logiciels, des API et la documentation correspondante. Le SDK et les API sont fournis uniquement à des fins d'utilisation interne par le Détenteur de licence (sauf dans le cas d'un MSP fournissant des services gérés à des tiers, qui peut utiliser l'API au profit de son client) pour développer des logiciels permettant l'intégration de logiciels ou de matériels tiers avec le Produit logiciel, ou pour développer des logiciels qui fonctionnent avec le Produit logiciel, un agent par exemple. L'utilisation faite par le Détenteur de licence du SDK et des API est limitée uniquement à l'amélioration de l'utilisation interne du Produit logiciel par le Détenteur de licence (ou son client).  En outre, le Détenteur de licence accepte que le SDK et les API soient utilisés uniquement en conjonction avec le Produit logiciel particulier qui lui a été concédé sous licence ; qu'ils soient utilisés uniquement avec l'interface utilisateur fournie avec le Produit logiciel ou avec une interface utilisateur, un service, un agent ou un module tiers approuvé ; qu'ils ne soient pas utilisés en conjonction avec ou pour développer des produits ou des services concurrents du Produit logiciel particulier concédé sous licence ; et qu'ils ne soient pas utilisés d'une manière qui suggère que le Détenteur de licence ou toute autre personne qu'Arcserve en soit le propriétaire. Aucun droit de diffusion concernant le Produit logiciel ou le SDK/l'API n'est accordé au Détenteur de licence. En plus de devoir respecter les limites d'utilisation spécifiées dans la section 3(A) ci-dessus, le Détenteur de licence s'engage à ne pas reproduire, divulguer, commercialiser ou distribuer le SDK/l'API, la documentation ou toute application contenant des versions exécutables du SDK/de l'API à des tiers ou sur Internet, ni utiliser ces exécutables au-delà de l'Utilisation autorisée. En cas de conflit entre les termes de la présente section et ceux de toute autre section du présent Contrat, les termes de cette section prévaudront uniquement concernant l'utilisation du SDK/de l'API.
B.	DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, ET NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE DANS LES PRÉSENTES, LES SDK ET LES API SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT », SANS GARANTIES OU REPRÉSENTATIONS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D'UTILISATION ININTERROMPUE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, AINSI QUE TOUTES LES GARANTIES EXPRESSES PRÉVUES AILLEURS DANS LE PRÉSENT CONTRAT.   EN OUTRE, ARCSERVE NE GARANTIT PAS QUE LES PRODUITS OU LES LICENCES RÉPONDRONT AUX EXIGENCES DU DÉTENTEUR DE LICENCE, NI QUE LEUR UTILISATION SE DÉROULERA SANS INTERRUPTION NI ERREUR. 

17.	FRAIS.
A.	Le paiement des Frais spécifiés sur le Bon de commande ou convenus entre le Détenteur de licence et le revendeur autorisé d'Arcserve donne droit au Détenteur de licence d'utiliser le Produit pendant la Période. Cette utilisation peut inclure le droit de recevoir un Support produit pendant la période indiquée sur le Bon de commande. Tous les frais payables en vertu des présentes sont payables à l'avance, sauf disposition contraire dans Votre contrat signé avec Arcserve. Le Détenteur de licence installera chaque nouvelle version du Produit logiciel qui lui sera fournie. À l'issue de la Période, l'utilisation continue et/ou le Support produit tel que prévus dans les présentes seront soumis au paiement des Frais par le Détenteur de licence. Nonobstant ce qui précède, si le Produit logiciel a été concédé sous licence en vertu du présent Contrat sans Bon de commande, le Détenteur de licence sera autorisé à utiliser le Produit logiciel pour une période indéfinie, mais la licence n'inclut pas le droit de recevoir un Support produit ; à condition toutefois, en ce qui concerne tout Produit logiciel qui repose sur des mises à jour de contenu continues, telles que des fichiers de signatures et des mises à jour de sécurité, le Détenteur de licence aura droit auxdites mises à jour de contenu pendant une période d'un (1) an à compter de la date d'entrée en vigueur de la licence.

B.	Tous les Frais sont nets, hors taxes et impôts applicables. Le Détenteur de licence accepte de payer les droits de douane, taxes ou impôts imposés ou prélevés par toute administration ou agence gouvernementale, y compris, mais sans s'y limiter, les impôts fédéraux, d'État, locaux, sur la propriété, ainsi que les taxes de vente, d'utilisation et sur la valeur ajoutée (autres que les impôts de franchise et sur le revenu dont Arcserve est redevable), sur présentation de factures par Arcserve. Toute demande d'exonération de ces droits de douane, taxes ou impôts doit être étayée par des preuves documentaires valables présentées à Arcserve. 

C.	Toute facture impayée à l'échéance par le Détenteur de licence produira un intérêt au taux minimum de 1,5 % par mois ou au taux légal applicable le plus élevé.


18.	RÉSILIATION ET SUSPENSION.
A.	Arcserve aura le droit de résilier immédiatement le présent Contrat et, en plus de tous les autres droits d'Arcserve, de réclamer tous les montants dus ou qui deviendront dus en vertu des présentes immédiatement exigibles à Arcserve si : (i) le Détenteur de licence ne verse pas les Frais à Arcserve conformément aux conditions de paiement convenues, (ii) le Détenteur de licence enfreint l'une des conditions du présent Contrat ou de tout autre contrat qu'il a conclu avec Arcserve ou (iii) le Détenteur de licence devient insolvable ou si une procédure de faillite ou de mise sous séquestre est engagée par lui ou à son encontre (« cas de défaillance »). 
B.	En cas de résiliation du présent Contrat ou de la licence du Détenteur de licence pour quelque raison que ce soit, le Détenteur de licence devra cesser toute utilisation du Produit logiciel et de la Documentation et devra, dans un délai de un (1) mois après la date de résiliation, certifier par écrit à Arcserve que toutes les copies et copies partielles du Produit logiciel ont été supprimées de tous les ordinateurs et dispositifs de stockage et ont été retournées à Arcserve ou détruites et qu'elles ne sont plus utilisées.  Nonobstant ce qui précède, l'utilisation continue des Produits logiciels par le Détenteur de licence sera à tout moment soumise et régie par le présent Contrat.  Cette Section 18.B survivra indéfiniment à la résiliation ou à l'expiration du contrat.   
C.	Le droit du Détenteur de licence d'utiliser et d'accéder aux Produits logiciels faisant l'objet d'une licence par abonnement prendra automatiquement fin à l'expiration de la Période applicable, à moins que le Détenteur de licence ne renouvelle sa licence d'abonnement des Produits logiciels et jusqu'à la date d'une tel renouvellement.
D.	Sauf dispositions expresses dans les présentes, les Frais payés ou payables ne sont pas résiliables et ne sont pas remboursables dans les limites autorisées par la loi. 
E.	Arcserve aura le droit de suspendre l'exécution de ses propres obligations en vertu des présentes, y compris de suspendre ou de refuser l'accès du Détenteur de licence à certaines fonctionnalités du Produit, du Support produit ou tout accès au Portail jusqu'à ce que le manquement soit remédié si : (i) le Détenteur de licence ne verse pas les Frais à Arcserve conformément aux conditions de paiement convenues, (ii) Arcserve a des raisons de croire que le Détenteur de licence a utilisé le Produit en violation des Sections 2 à 5, (iii) le Détenteur de licence enfreint les conditions du présent Contrat ou de tout autre contrat conclu avec Arcserve ou (iv) le Détenteur de licence devient insolvable ou si une procédure de faillite ou de mise sous séquestre est engagée par lui ou à son encontre.  La décision d'Arcserve de suspendre la fonctionnalité ou l'accès est sans préjudice de son droit de résilier le Contrat pour la ou les causes sous-jacentes à la suspension.
F.	Les dispositions des Sections 2-5, 10-12, 18, 19, 20, 21 et autres dispositions qui, par leur nature, survivent à la résiliation, survivront à toute résiliation ou expiration du présent Contrat.

19.	CONFIDENTIALITÉ.  En vertu du Contrat, le Détenteur de licence aura accès à des informations qui sont confidentielles pour Arcserve (« Informations confidentielles »). Les Informations confidentielles comprennent les informations non publiques qui sont désignées comme « confidentielles » ou qu'une personne raisonnable devrait interpréter comme étant confidentielles.  Le Détenteur de licence s'engage à protéger les Informations confidentielles d'Arcserve contre toute diffusion et utilisation non autorisées avec le même degré de soin qu'il utilise pour protéger ses propres Informations confidentielles, et en aucun cas avec un degré de soin moins que raisonnable.  Le Détenteur de licence n'utilisera les Informations confidentielles d'Arcserve que dans le cadre de l'exécution du présent Contrat.  En outre, le Détenteur de licence s'engage à ne pas divulguer les Informations confidentielles d'Arcserve à des tiers autres que ceux mentionnés dans la phrase suivante. Le Détenteur de licence ne peut divulguer les Informations confidentielles d'Arcserve qu'aux employés, agents ou sous-traitants qui sont tenus de les protéger contre toute divulgation non autorisée d'une manière non moins protectrice qu'en vertu du présent Contrat et qui ont un réel besoin de les connaître. Rien n'empêche le Détenteur de licence de divulguer des Informations confidentielles à une entité gouvernementale si la loi l'exige, à condition toutefois que le Détenteur de licence en informe Arcserve par préavis (à moins que les autorités chargées de l'application de la loi n'en décident autrement) afin qu'Arcserve ait la possibilité de demander une ordonnance de protection ; et si aucune ordonnance de protection n'est accordée, le Détenteur de licence s'engage à ne divulguer que les Informations confidentielles nécessaires pour se conformer à la loi, à la règle, au règlement, à l'assignation à comparaître, à la citation à comparaître ou à l'ordonnance, et à informer la partie qui sollicite ces Informations confidentielles de la nature confidentielle de ces informations.

20.	GÉNÉRALITÉS.  
A.	Expédition. Tous les Produits logiciels sont livrés franco à bord au point d'expédition ou par voie électronique. Toute réception est considérée comme effectuée dès la première livraison physique ou dès la première fourniture de clés/codes d'accès dans le cadre d'une livraison électronique. 
B.	Commentaires. L'ensemble des suggestions, commentaires ou modifications proposées au Produit (sous quelque forme que ce soit) envoyés par le Détenteur de licence à Arcserve peuvent être utilisées librement par Arcserve sans limitation, et toutes les modifications apportées au Produit découlant de ces suggestions, commentaires ou modifications proposées sont la propriété exclusive d'Arcserve.
C.	Surveillance. Le Produit logiciel contient une protection contre la copie technologique ou d'autres fonctionnalités de sécurité conçues pour éviter son utilisation non autorisée, y compris des fonctionnalités destinées à protéger contre toute utilisation du Produit logiciel interdite dans la Section 2-5. Le Détenteur de licence s'engage à ne pas tenter de supprimer, désactiver, contrecarrer ou créer ou implémenter d'une toute autre façon une solution destinée à contourner cette protection contre la copie ou ces fonctionnalités de sécurité. 
D.	Audit. Le Détenteur de licence s'engage à effectuer un auto-audit sous les dix (10) jours ouvrés après avis écrit préalable par Arcserve, afin de calculer le nombre d'utilisateurs, d'ordinateurs, de serveurs ou autres unités pertinentes bénéficiant des Produits logiciels. Si l'auto-audit du Détenteur de licence révèle que l'utilisation réelle de celui-ci dépasse l'Utilisation autorisée, le Détenteur de licence s'engage à fournir les licences supplémentaires requises par Arcserve ou son revendeur privilégié. Si le Détenteur de licence ne réalise aucun auto-audit suite à la demande d'Arcserve ou si Arcserve a des raisons de douter des résultats dudit auto-audit, sur avis écrit préalable au Détenteur de licence, le Détenteur de licence doit autoriser Arcserve ou un comptable agréé indépendant désigné par Arcserve à accéder à ses locaux et à inspecter ses livres comptables et dossiers à tout moment pendant les heures normales d'ouverture, aux fins d'inspection, d'audit, de vérification ou de contrôle de la manière et de l'exécution des obligations du Détenteur de licence au titre du présent Contrat, y compris, mais sans s'y limiter, le paiement de tous les Frais applicables. Cet audit doit perturber le moins possible les activités commerciales du Détenteur de licence.  Arcserve s'engage à ne pas exercer ce droit plusieurs fois par année calendaire. Si un audit révèle que le Détenteur de licence a sous-payé les Frais à Arcserve, le Détenteur de licence sera facturé pour un montant égal à l'écart entre les Frais dus et ceux qu'il a payés qu'il devra payer à Arcserve ou au revendeur pertinent, sous trente (30) jours à compter de la date de la facture. Si le montant du sous-paiement dépasse cinq pour cent (5 %) des Frais dus ou si l'audit révèle un manquement à l'une des d'utilisation autorisée en vertu du présent Contrat, sans préjudice des autres droits et recours d'Arcserve, le Détenteur de licence s'engage également à payer les coûts raisonnables appliqués par Arcserve pour la réalisation de l'audit.
E.	Avis. Tous les avis devant être remis ou signifiés en vertu du présent contrat seront par écrit et : (i) remis en mains propres à la partie à aviser, auquel cas l’avis sera sensé avoir été donné et reçu à la livraison même ; (ii) envoyé par un service de transport express de réputation internationale (comme FedEx) adressé à la partie à aviser, auquel cas l’avis sera censé avoir été remis un (1) jour ouvrable après le dépôt auprès d’un tel service de transport ; (iii) envoyé par courrier électronique, auquel cas l’avis sera censé avoir été donné et reçu à la livraison même ; ou (iv) remis à la partie à aviser par tout autre moyen selon lequel il peut être établi que la partie à aviser a reçu un tel avis, auquel cas l’avis sera censé avoir été donné et reçu à la date de réception. L'adresse de notification d'Arcserve est : Arcserve (USA) LLC, À l'attention de : Chief Financial Officer; 8855 Columbine Road, Suite 150, Eden Prairie, Minnesota 55347.  L'adresse de notification du Détenteur de licence est l'adresse postale et/ou électronique du Détenteur de licence ou de son distributeur ou revendeur autorisé fournie à Arcserve. Chacune des parties peut modifier ses coordonnées à des fins de notification en fournissant un préavis écrit de dix (10) jours à l'autre partie de l'une des manières décrites ci-dessus.
F.	Recours.  Les recours d'Arcserve stipulés dans le présent Contrat sont cumulatifs et viennent s'ajouter et ne non se soustraire, à tous les autres recours auxquels Arcserve peut avoir droit, sans fondement ou autres, aux termes des présentes ou autrement.
G.	Cession. Le Détenteur de licence s'engage à ne pas assigner le présent Contrat et à ne pas  transférer les Produits logiciels à des tiers sans le consentement écrit préalable d'Arcserve. Si un tel consentement est obtenu auprès d'Arcserve, le Détenteur de licence doit s'assurer que (i) le Produit logiciel est transféré à un destinataire unique dans sa totalité et n'est pas sous-divisé, (II) le Produit logiciel est supprimé par le Détenteur de licence au moment du transfert et (IV) le destinataire accepte d'être lié par les termes et conditions du présent Contrat. Toute tentative par le Détenteur de licence de transférer les droits ou les obligations au titre du présent Contrat en violation de la présente Section sera nulle et non avenue et constituera une violation substantielle du présent Contrat.  Arcserve peut céder le présent Contrat à tout tiers héritant de ses intérêts dans le Produit logiciel et assumant ses obligations en vertu des présentes ; et Arcserve peut céder son droit au paiement en vertu des présentes ou accorder un droit de sûreté pour le présent Contrat ou autre droit de paiement à tout tiers.
H.	Divisibilité.  Si un tribunal déclare qu'une disposition du présent Contrat est illégale, non valable ou inapplicable, les autres dispositions restent pleinement en vigueur. 
I.	Droit applicable. Le présent Contrat sera régi par et interprété conformément à la législation de l'État du Minnesota, indépendamment de ses dispositions concernant le choix de la loi applicable. Nonobstant ce qui précède, la législation du pays dans lequel le Détenteur de licence acquiert une licence pour le Produit régissent le présent Contrat, sauf disposition contraire dans les Conditions spécifiques des pays énoncées à la Section 21 ci-après.
J.	Juridiction.  Les parties se soumettent irrévocablement à la compétence personnelle des tribunaux nationaux ou fédéraux du Minnesota. La Convention des Nations Unies sur les contrats pour la vente internationale de marchandises ne s'applique pas au présent Contrat. Toute action en mesure d'un redressement provisoire concernant le présent contrat ou la relation des parties en vertu des présentes, y compris, mais sans s'y limiter, une ordonnance de restriction temporaire, une injonction préliminaire, une saisie en faveur d'un arbitrage ou une ordonnance pour une mesure provisoire ou à des fins de conservation, sera intentée exclusivement dans le comté de Hennepin, État du Minnesota, États-Unis. Les parties consentent et se soumettent à la compétence exclusive des tribunaux nationaux ou fédéraux du comté de Hennepin, État du Minnesota, États-Unis, aux fins de toute action pour une telle mesure de recours provisoire ou à des fins de conservation.
K.	Règlement des litiges. Au choix de l'une ou l'autre des parties du présent Contrat, tout litige, controverse ou réclamation découlant de, se rapportant ou en relation avec ce qui suit, peut être soumis à une résolution finale par arbitrage : la performance du produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute défectuosité ou tout défaut présumés ; l'existence ou la violation d'une garantie contractuelle, statutaire ou de droit commun associée au présent Contrat ou à un Produit ; les modalités et obligations du présent Contrat en ce qui a trait à ce qui précède ; et l'exécution, la résiliation, la rescision ou la violation présumée du présent Contrat en ce qui a trait à ce qui précède (collectivement, le « Litige arbitral »). Dans le cas où l'arbitrage est choisi, les deux parties renoncent expressément à tout droit à un procès devant jury pour toute réclamation constituant un Litige arbitral. Toute réclamation d'Arcserve pour contrefaçon, violation du droit d'auteur, de la marque ou des Droits de propriété intellectuelle, ou toute violation du présent Contrat découlant de faits constituant une contrefaçon ou une violation des Droits de propriété intellectuelle n'est pas un litige arbitral, mais doit être intentée exclusivement devant un tribunal compétent du comté de Hennepin, État du Minnesota, États-Unis. Si le requérant est la partie qui opte pour l'arbitrage, il doit le faire par écrit avant de déposer une plainte ou d'engager une action en justice. Si le défendeur est la partie qui opte pour l'arbitrage, il doit le faire par écrit au plus tard le dernier jour autorisé pour répondre à une assignation à comparaître et/ou une plainte déposée par l'autre partie. Si le Détenteur de licence est un résident ou a son siège social aux États-Unis, l'arbitrage se mené par l'American Arbitration Association (l'« AAA ») conformément au Règlement d'arbitrage commercial de l'AAA (le « Règlement ») en vigueur au moment de l'arbitrage, sauf si ces règles sont modifiées par le présent Contrat ou par stipulation des parties. Si le Détenteur de la licence n'est pas un résident aux États-Unis ou n'est pas établi aux États-Unis, l'arbitrage sera mené par le Centre International de Résolution des Différends (l'« ICDR ») conformément au Règlement d'arbitrage international de l'ICDR en vigueur au moment de l'arbitrage, sauf si ce règlement est modifié par le présent Contrat ou par stipulation des parties. Le Règlement d'arbitrage commercial et le Règlement d'arbitrage international sont collectivement dénommés le « Règlement ». Des copies du Règlement peuvent être obtenues gratuitement sur le site http://www.adr.org/. Les parties ont le droit de procéder à des interrogatoires préalables comme suit : vingt (20) interrogatoires, vingt (20) demandes de production de documents, trois (3) citations à comparaître à des tiers, trois (3) dépositions orales et une (1) déposition avec questions écrites. Les parties entendent que tout arbitrage entre elles ne concernera que les réclamations entre les parties et non les réclamations intentées par une partie contre un tiers. Aucun autre litige entre une partie et un tiers ne sera inclus dans l'arbitrage. L'arbitrage collectif n'est pas autorisé. L'arbitrage sera mené par un arbitre unique sélectionné conformément au Règlement, à l'exception du fait que l'arbitre doit être un juge national ou fédéral à la retraite ou un équivalent étranger ayant une expérience préalable des litiges technologiques. Les frais de dépôt, les honoraires de l'arbitre et autres frais facturés par l'organisme arbitral sont payés initialement par le demandeur dans la procédure. L'arbitrage devra se dérouler en langue anglaise. Le lieu de l'arbitrage sera le comté de Hennepin, État du Minnesota, États-Unis. Toute sentence est définitive et contraignante pour les parties et ne peut être contestée devant un tribunal compétent que pour les motifs autorisés par le règlement Minnesota Uniform Arbitration Act. En l'absence de contestation, un jugement sur la sentence peut être rendu par tout tribunal compétent. Sans limiter autrement l'autorité conférée à l'arbitre par le présent Contrat et par le Règlement, l'arbitre n'a pas le pouvoir d'exercer des principes d'équité ou d'accorder des remèdes équitables. En acceptant l'Arbitrage, les parties n'ont pas l'intention de priver tout tribunal compétent du comté de Hennepin, État du Minnesota, États-Unis, de sa capacité à entendre des litiges qui ne sont pas des Litiges arbitraux ou à émettre toute forme de recours provisoire, y compris, mais sans s'y limiter, une ordonnance d'interdiction temporaire, une injonction préliminaire, une saisie en vue de l'arbitrage ou une ordonnance pour toute mesure provisoire ou conservatoire. La demande d'un tel recours provisoire ou d'une telle mesure provisoire ou conservatoire par une partie auprès d'un tribunal ne doit pas être considérée comme une renonciation au consentement à recourir à l'arbitrage. Dans tout Litige arbitral, l'arbitre peut accorder à la partie qui a eu gain de cause tous les frais engagés dans la procédure, y compris, le cas échéant, mais sans s'y limiter, les frais de dépôt, d'arbitrage et d'administration, et autres frais imposés par l'arbitre.
L.	Force majeure. Le non-respect de toute disposition du présent Contrat par Arcserve en raison d'une catastrophe naturelle, d'un ouragan, d'une guerre, d'un incendie, d'une émeute, d'un séisme, d'un acte de terrorisme, d'une insurrection, d'actions des autorités gouvernementales (à l'exception de la conformité aux codes et règlements applicables) ou d'un autre événement de force majeure ne sera pas considéré comme une infraction au présent Contrat.
M.	Renonciation. Le fait que l'une ou l'autre des parties n'applique pas une condition spécifique du présent Contrat de licence ne doit pas être interprété comme une renonciation à l'un de ses droits en vertu de celui-ci.  Toute renonciation à invoquer une violation du présent Contrat ne saurait constituer une renonciation à invoquer un autre manquement, et aucune renonciation ne sera effective à moins d'être rédigée par écrit et signée par un représentant autorisé de la partie renonçante.  
N.	Contrat intégral. Le présent Contrat, l'Annexe des produits matériels et tous les documents et politiques auxquels il est fait référence dans les présentes constituent l'intégralité du contrat passé entre les parties concernant la licence et l'utilisation des Produits et remplacent toutes les autres communications, accords ou déclarations oraux ou écrits concernant les Produits.
O.	Absence de bénéficiaire tiers. Aucun tiers n'est ou ne sera bénéficiaire du présent Contrat, ni n'aura le droit de l'exécuter. Ceci inclut, sans s'y limiter, un tiers auprès duquel le Détenteur de licence a acheté le Produit, un tiers qui fournit des services au Détenteur de licence en relation avec le Produit, ou un client auquel le Détenteur de licence fournit des services en utilisant le Produit.
P.	Transaction électronique ; Communications électroniques. Les parties conviennent que le présent Contrat peut être établi, signé et/ou remis en ayant recours à des moyens électroniques, y compris l'utilisation de signatures électronique et/ou d'agents électroniques. Arcserve a le droit de communiquer avec le Détenteur de licence par e-mail ou par d'autres moyens de communication électroniques. Le Détenteur de licence consent à ces communications et à d'autres concernant le Produit, les nouvelles versions du produit, les mises à niveau, le Support produit et autres informations qu'Arcserve juge pertinentes pour l'utilisation des Produits.

21.	CONDITIONS SPÉCIFIQUES DES PAYS.  Si le Détenteur de licence acquiert un Produit matériel, une licence pour le Produit logiciel et/ou les Services cloud en dehors des États-Unis, les  dispositions stipulées à la page https://www.arcserve.com/country-specific-terms sont applicables à l'utilisation du Produit et/ou des Services cloud.
